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Validité

Le catalogue ci-joint annule toutes les offres précédentes. Les offres s’adressent à la clientèle de la gastronomie professionnelle. Nous ne livrons pas aux personnes privées. Les offres sont sans engagement de notre part et ne nous oblige pas à accepter la commande. La validité des offres est, sans autre accord, d’un mois. Les prix, mesures et textes, ainsi que les illustrations dans nos catalogues et listes de prix sont sans engagement. Tous changements, sans préavis, sous réserve.

Prix et conditions de paiement

Tous les prix s’entendent en francs suisses, hors taxe. Sont valables les prix du jour. Des prix non-valables sur les commandes sont au prix du jour, sans préavis. La somme totale facturée est payable net à 30 jours date de la facture. Les frais occasionnés à la maison Victor Meyer équipement hôteliers SA pour niveler les déductions sans accord préalable, comme escompte, manque ou qualité seront entièrement débités. La marchandise reste propriété de Victor Meyer équipement hôteliers SA jusqu’ au paiement complet de celle-ci. Elle a le droit de faire enregistrer le contrat de vente sous réserve de propriété au registre du commerce compétent, selon articles 226a bis m du (OR) et 715 et 716 du (ZGB)

Conditions de livraison

Sous réserve de ventes intermédiaires. Ceci veut dire que les commandes sont acceptées seulement si celles-ci, sans autre accord, sont livrables dans 90 jours. Les reliquats sauront, si aucun autre accord est convenu, ajoutés avec une prochaine commande. Passé les 90 jours, les reliquats sont automatiquement éliminés et doivent être recommandés par le client. Le client peut à tout moment, par une simple information, renoncer à la livraison des reliquats. Les commandes pour prise en stock, si pas d’autre accord convenu, sont prêtes après 5 jours ouvrables. 5 % de rabais sont offerts pour prise en stock et paiement comptant. Des livraisons d’échantillons sont normalement facturées. Si retournés en parfait état dans les 30 jours, les échantillons sont crédités. Les commandes de plus de Frs. 750,- sont livrées franco domicile, respectivement franco gare de vallée ou pour des livraisons partielles désirées par le client et n’atteignant pas Frs. 750,-, une partie des frais de transport et emballage seront facturés au client. Pour toutes commandes avec un montant net inférieur à Frs. 250,- un supplément pour petite quantité de Frs. 15,- sera facturé. Les frais express seront en tous les cas facturés. Les reliquats sont livrés seulement avec une prochaine livraison de Frs. 750,- franco. Si le client n’a pas de commande à ajouter au reliquat et a absolument besoin du reliquat, les frais de transport sont à convenir avec la maison Victor Meyer équipement hôteliers SA.

Livraison défectueuses

La marchandise voyage, même si livrée franco, aux risques et périls de l’acheteur. Les réclamations de qualité ou quantité doivent être adressées à la maison Victor Meyer équipement hôteliers SA dans les 8 jours dès réception de la livraison. Des dégâts visibles de transport, des pertes d’articles ou de colis pendant le transport sont à prononcer premièrement auprès du dernier livreur (camionneur, poste, etc.). Sans procès verbal, d’un de ces livreurs, la maison Victor Meyer équipement hôteliers SA ne crédite, ni remplace la marchandise défectueuse ou manquante. Le retour de marchandise, sans accord préalable, ne sera fondamentalement pas accepté. Seule la marchandise commandée, livrée correctement et référence en stock pourra être créditée. Dans tous les cas un dédommagement de 10% sera facturé. Le retour de marchandise spécialement fabriquée sur commande, articles de fin de série à prix réduits, ne pourra pas être accepté.

Petit inventaire / commande spéciale

Nous nous réservons le droit d’arrondir pour les petits inventaires de porcelaine, couverts de table, verres, etc. les quantités aux quantités unitaires des cartons. Très important de savoir que pour des commandes spéciales (décors, vignettes, modèles spéciaux) les quantités à la livraison peuvent différer de +/- 10% de la commande initiale.

Garantie

Pour des défauts évidents de matériau ou de construction, la maison Victor Meyer équipement hôteliers SA se porte garant de la garantie du fabricant. Sont exclus, la manutention non-appropriée ou l’usure excessive du matériel après expiration de la garantie.

Lieu d’exécution et de juridiction

Le lieu d’exécution et de juridiction est 6203 Sempach Station.